{"id":561089,"date":"2018-09-13T12:48:20","date_gmt":"2018-09-13T11:48:20","guid":{"rendered":"https:\/\/manadatec.manadatec.com\/terms-and-conditions\/"},"modified":"2025-09-05T12:28:18","modified_gmt":"2025-09-05T11:28:18","slug":"termes-et-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/staging.manadatec.com\/fr\/termes-et-conditions\/","title":{"rendered":"Termes et conditions"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb woodmart_inline=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb text_larger=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb]1. Champ d\u2019application<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales (CGV) s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes pass\u00e9es par des consommateurs et des professionnels via notre boutique en ligne Manadatec.com.<\/p>\n

Est consid\u00e9r\u00e9 comme consommateur toute personne physique qui conclut un acte juridique \u00e0 des fins qui n\u2019entrent principalement ni dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale ni de son activit\u00e9 professionnelle ind\u00e9pendante. Est consid\u00e9r\u00e9 comme professionnel (entrepreneur) toute personne physique ou morale, ou soci\u00e9t\u00e9 de personnes dot\u00e9e de la personnalit\u00e9 juridique, qui, lors de la conclusion d\u2019un acte juridique, agit dans l\u2019exercice de son activit\u00e9 commerciale ou professionnelle ind\u00e9pendante.<\/p>\n

\u00c0 l\u2019\u00e9gard des professionnels, les pr\u00e9sentes CGV s\u2019appliquent \u00e9galement aux relations commerciales futures, sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire d\u2019y faire de nouveau r\u00e9f\u00e9rence. Si le professionnel utilise des conditions g\u00e9n\u00e9rales contraires ou compl\u00e9mentaires, leur application est express\u00e9ment rejet\u00e9e ; elles ne feront partie du contrat que si nous y avons express\u00e9ment consenti.<\/p>\n

2. Partenaire contractuel, conclusion du contrat<\/strong><\/p>\n

Le contrat d\u2019achat est conclu avec Manada GmbH.<\/p>\n

En mettant les produits en ligne sur la boutique Manadatec.com, nous \u00e9mettons une offre ferme de conclure un contrat portant sur ces articles. Vous pouvez d\u2019abord ajouter nos produits au panier sans engagement et corriger vos saisies \u00e0 tout moment avant d\u2019envoyer votre commande ferme en utilisant les outils de correction pr\u00e9vus et expliqu\u00e9s pendant le processus de commande. Le contrat est conclu lorsque vous acceptez l\u2019offre concernant les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton de commande. Imm\u00e9diatement apr\u00e8s l\u2019envoi de la commande, vous recevrez une confirmation par e-mail.<\/p>\n

3. Langue du contrat, conservation du texte du contrat<\/strong><\/p>\n

La langue disponible pour la conclusion du contrat est l\u2019allemand.<\/p>\n

Nous conservons le texte du contrat et vous envoyons par e-mail les donn\u00e9es de la commande ainsi que nos CGV. Vous pouvez consulter le texte du contrat dans l\u2019espace client.<\/p>\n

4. Conditions de livraison<\/strong><\/p>\n

Aux prix des produits indiqu\u00e9s s\u2019ajoutent des frais d\u2019exp\u00e9dition. Vous trouverez de plus amples informations sur le montant des frais d\u2019exp\u00e9dition dans les offres.<\/p>\n

Vous avez en principe la possibilit\u00e9 de retirer la marchandise chez Mananda GmbH, Innungstr. 15b, 50354 H\u00fcrth, Allemagne, aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h00 \u00e0 17h00 sur rendez-vous, hors jours f\u00e9ri\u00e9s. Veuillez nous informer au plus tard deux jours ouvrables avant votre retrait afin que nous puissions pr\u00e9parer la marchandise depuis notre entrep\u00f4t.<\/p>\n

Nous ne livrons pas aux Packstations.<\/p>\n

5. Paiement<\/strong><\/p>\n

Paiement anticip\u00e9 (virement bancaire)<\/strong>
\nSi vous choisissez le paiement anticip\u00e9, nous vous communiquerons nos coordonn\u00e9es bancaires dans un e-mail s\u00e9par\u00e9 et livrerons la marchandise apr\u00e8s r\u00e9ception du paiement.<\/p>\n

PayPal<\/strong>
\nAu cours du processus de commande, vous serez redirig\u00e9 vers le site de PayPal. Pour r\u00e9gler le montant de la facture via PayPal, vous devez y \u00eatre inscrit ou vous inscrire au pr\u00e9alable, vous authentifier avec vos identifiants et confirmer l\u2019ordre de paiement en notre faveur. Apr\u00e8s la passation de la commande dans la boutique, nous demandons \u00e0 PayPal d\u2019initier la transaction. La transaction de paiement est ensuite effectu\u00e9e automatiquement par PayPal. De plus amples informations vous seront communiqu\u00e9es au cours du processus de commande.<\/p>\n

paydirekt<\/strong>
\nApr\u00e8s avoir pass\u00e9 commande, vous serez redirig\u00e9 vers le site de paydirekt. Pour r\u00e9gler le montant de la facture via paydirekt, vous devez disposer d\u2019un compte de banque en ligne activ\u00e9 pour paydirekt, y \u00eatre inscrit ou vous inscrire au pr\u00e9alable, vous authentifier avec vos identifiants et confirmer l\u2019ordre de paiement en notre faveur. Imm\u00e9diatement apr\u00e8s la commande, nous demandons \u00e0 paydirekt d\u2019initier la transaction. La transaction de paiement est effectu\u00e9e automatiquement par paydirekt. De plus amples informations vous seront communiqu\u00e9es au cours du processus de commande.<\/p>\n

Amazon Pay<\/strong>
\nAu cours du processus de commande, et avant de finaliser la commande dans notre boutique en ligne, vous serez redirig\u00e9 vers le site d\u2019Amazon. Pour traiter la commande et r\u00e9gler le montant via Amazon, vous devez y \u00eatre inscrit ou vous inscrire au pr\u00e9alable et vous authentifier avec vos identifiants. Vous pourrez y choisir l\u2019adresse de livraison et le mode de paiement enregistr\u00e9s chez Amazon, consentir \u00e0 l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es par Amazon et confirmer l\u2019ordre de paiement en notre faveur. Vous serez ensuite redirig\u00e9 vers notre boutique en ligne afin de finaliser la commande. Imm\u00e9diatement apr\u00e8s la commande, nous demandons \u00e0 Amazon d\u2019initier la transaction. La transaction de paiement est effectu\u00e9e automatiquement par Amazon. De plus amples informations vous seront communiqu\u00e9es au cours du processus de commande.<\/p>\n

Paiement en esp\u00e8ces lors du retrait sur place<\/strong>
\nVous r\u00e9glez le montant de la facture en esp\u00e8ces lors du retrait. Adresse du magasin : Manadatec, Innungstr. 15b, 50354 H\u00fcrth.<\/p>\n

6. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n

La marchandise demeure notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral.
\nPour les professionnels, il est en outre convenu que nous nous r\u00e9servons la propri\u00e9t\u00e9 de la marchandise jusqu\u2019au r\u00e8glement int\u00e9gral de toutes les cr\u00e9ances issues d\u2019une relation commerciale en cours. Vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 revendre la marchandise sous r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 commerciale ordinaire ; vous nous c\u00e9dez d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent toutes les cr\u00e9ances r\u00e9sultant de cette revente \u00e0 hauteur du montant de la facture \u2014 ind\u00e9pendamment d\u2019une combinaison ou d\u2019un m\u00e9lange de la marchandise avec un nouvel article \u2014 et nous acceptons cette cession. Vous restez autoris\u00e9 \u00e0 recouvrer les cr\u00e9ances, mais nous pouvons \u00e9galement les recouvrer nous-m\u00eames si vous ne respectez pas vos obligations de paiement.<\/p>\n

7. Dommages de transport<\/strong><\/p>\n

Pour les consommateurs :
\nSi des marchandises sont livr\u00e9es avec des dommages \u00e9vidents dus au transport, veuillez signaler ces d\u00e9fauts au transporteur dans les plus brefs d\u00e9lais et nous contacter imm\u00e9diatement. L\u2019absence de r\u00e9clamation ou de contact n\u2019a aucune cons\u00e9quence sur vos droits l\u00e9gaux et leur exercice, en particulier vos droits de garantie. Vous nous aidez toutefois \u00e0 faire valoir nos propres droits \u00e0 l\u2019encontre du transporteur ou de l\u2019assureur transport.<\/p>\n

Pour les professionnels :
\nLe risque de perte fortuite et de d\u00e9t\u00e9rioration fortuite vous est transf\u00e9r\u00e9 d\u00e8s que nous avons remis l\u2019article au transporteur, au transitaire ou \u00e0 toute autre personne ou institution charg\u00e9e de l\u2019exp\u00e9dition. Entre commer\u00e7ants, s\u2019applique l\u2019obligation d\u2019examen et de r\u00e9clamation pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 377 du Code de commerce allemand (HGB). Si vous omettez la notification pr\u00e9vue, la marchandise est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e, sauf s\u2019il s\u2019agit d\u2019un d\u00e9faut non d\u00e9celable lors de l\u2019examen. Il n\u2019en va pas ainsi si nous avons dissimul\u00e9 un d\u00e9faut de mani\u00e8re dolosive.<\/p>\n

8. Garantie l\u00e9gale et garanties<\/strong><\/p>\n

Sauf disposition contraire expresse ci-apr\u00e8s, le r\u00e9gime l\u00e9gal de la responsabilit\u00e9 pour vices s\u2019applique. Pour les consommateurs, le d\u00e9lai de prescription des droits pour vices concernant les biens d\u2019occasion est d\u2019un an \u00e0 compter de la livraison.
\nPour les professionnels, le d\u00e9lai de prescription des droits pour vices est d\u2019un an \u00e0 compter du transfert des risques ; les d\u00e9lais l\u00e9gaux de prescription relatifs au droit de recours pr\u00e9vu au \u00a7 478 du Code civil allemand (BGB) demeurent inchang\u00e9s.
\n\u00c0 l\u2019\u00e9gard des professionnels, seules nos propres indications et les descriptions du produit du fabricant, int\u00e9gr\u00e9es au contrat, valent accord sur la qualit\u00e9 de la marchandise ; nous n\u2019assumons aucune responsabilit\u00e9 pour les d\u00e9clarations publiques du fabricant ou d\u2019autres messages publicitaires.
\nSi la marchandise livr\u00e9e est d\u00e9fectueuse, nous accordons aux professionnels, \u00e0 notre choix, une garantie par \u00e9limination du d\u00e9faut (r\u00e9paration) ou par livraison d\u2019une marchandise exempte de d\u00e9faut (remplacement).
\nLes limitations et r\u00e9ductions de d\u00e9lais susmentionn\u00e9es ne s\u2019appliquent pas aux demandes de dommages-int\u00e9r\u00eats r\u00e9sultant de dommages caus\u00e9s par nous, nos repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ou nos auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution<\/p>\n

\u2013 en cas d\u2019atteinte \u00e0 la vie, \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique ou \u00e0 la sant\u00e9,
\n\u2013 en cas de manquement intentionnel ou par n\u00e9gligence grave, ou de dol,
\n\u2013 en cas de violation d\u2019obligations contractuelles essentielles, dont l\u2019ex\u00e9cution conditionne la bonne ex\u00e9cution du contrat et sur le respect desquelles le partenaire contractuel peut r\u00e9guli\u00e8rement compter (obligations cardinales),
\n\u2013 dans le cadre d\u2019une promesse de garantie, si elle a \u00e9t\u00e9 convenue,
\n\u2013 dans la mesure o\u00f9 s\u2019applique le champ d\u2019application de la loi allemande sur la responsabilit\u00e9 du fait des produits (ProdHaftG).<\/p>\n

Les informations relatives aux garanties suppl\u00e9mentaires \u00e9ventuellement applicables et \u00e0 leurs conditions pr\u00e9cises figurent pour chaque produit et sur des pages d\u2019information sp\u00e9cifiques de la boutique en ligne.<\/p>\n

9. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Nous sommes toujours responsables sans limitation des demandes fond\u00e9es sur des dommages caus\u00e9s par nous, nos repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ou nos auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution<\/p>\n

\u2013 en cas d\u2019atteinte \u00e0 la vie, \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique ou \u00e0 la sant\u00e9,
\n\u2013 en cas de manquement intentionnel ou par n\u00e9gligence grave,
\n\u2013 en cas de promesses de garantie, si elles ont \u00e9t\u00e9 convenues, ou
\n\u2013 dans la mesure o\u00f9 s\u2019applique le champ d\u2019application de la loi allemande sur la responsabilit\u00e9 du fait des produits.<\/p>\n

En cas de violation, par une l\u00e9g\u00e8re n\u00e9gligence de notre part, de nos repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ou de nos auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution, d\u2019obligations contractuelles essentielles, dont l\u2019ex\u00e9cution conditionne la bonne ex\u00e9cution du contrat et sur le respect desquelles le partenaire contractuel peut r\u00e9guli\u00e8rement compter (obligations cardinales), notre responsabilit\u00e9 est limit\u00e9e au dommage pr\u00e9visible au moment de la conclusion du contrat et dont la survenance est typique. Pour le reste, toute demande de dommages-int\u00e9r\u00eats est exclue.<\/p>\n

10. Clause de non-responsabilit\u00e9 relative aux rev\u00eatements de sol \u00e0 base d\u2019\u00e9poxy<\/strong><\/p>\n

Les rev\u00eatements de sol \u00e0 base de r\u00e9sine \u00e9poxy se distinguent par leur robustesse et leur polyvalence et sont donc fr\u00e9quemment utilis\u00e9s pour la finition des sols dans les environnements industriels, commerciaux et r\u00e9sidentiels. Les composants de ce rev\u00eatement, constitu\u00e9s de r\u00e9sine \u00e9poxy et de durcisseur, initient lors du m\u00e9lange une r\u00e9action chimique qui conduit au durcissement du mat\u00e9riau. Toutefois, le r\u00e9sultat de cette application peut \u00eatre influenc\u00e9 par divers facteurs, tels que le rapport de m\u00e9lange exact des deux composants, les conditions sur le lieu d\u2019application \u2014 en particulier la temp\u00e9rature et l\u2019humidit\u00e9 de l\u2019air \u2014, l\u2019\u00e9tat du support sur lequel le rev\u00eatement est appliqu\u00e9, ainsi que la pr\u00e9paration et l\u2019application professionnelles du mat\u00e9riau.<\/p>\n

Compte tenu de ces variables, aucune garantie g\u00e9n\u00e9rale ne peut \u00eatre donn\u00e9e quant au r\u00e9sultat final d\u2019un rev\u00eatement de sol \u00e9poxy. La qualit\u00e9 et la durabilit\u00e9 du rev\u00eatement d\u00e9pendent dans une large mesure des conditions susmentionn\u00e9es ainsi que d\u2019une mise en \u0153uvre comp\u00e9tente. Il est donc essentiel de suivre scrupuleusement les directives du fabricant et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019effectuer des essais pr\u00e9alables afin de v\u00e9rifier la compatibilit\u00e9 et l\u2019aptitude de la r\u00e9sine \u00e9poxy au rev\u00eatement de sol sp\u00e9cifique. Nous recommandons d\u2019effectuer des tests pr\u00e9alables pour \u00e9valuer l\u2019ad\u00e9quation du mat\u00e9riau \u00e0 l\u2019usage pr\u00e9vu.<\/p>\n

11. R\u00e8glement des litiges<\/strong><\/p>\n

La Commission europ\u00e9enne met \u00e0 disposition une plateforme de r\u00e8glement en ligne des litiges (RLL) accessible \u00e0 l\u2019adresse https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/.
\nNous ne sommes ni tenus ni dispos\u00e9s \u00e0 participer \u00e0 une proc\u00e9dure de r\u00e8glement des litiges devant un organisme de conciliation pour consommateurs.<\/p>\n

12. Dispositions finales<\/strong><\/p>\n

Si vous \u00eates un professionnel, le droit allemand s\u2019applique, \u00e0 l\u2019exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).<\/p>\n

Si vous \u00eates commer\u00e7ant au sens du Code de commerce allemand, une personne morale de droit public ou un fonds sp\u00e9cial de droit public, le tribunal exclusivement comp\u00e9tent pour tous les litiges d\u00e9coulant des relations contractuelles entre vous et nous est le si\u00e8ge de notre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

CGV cr\u00e9\u00e9es avec le g\u00e9n\u00e9rateur de textes juridiques Trusted Shops en coop\u00e9ration avec le cabinet d\u2019avocats Wilde Beuger Solmecke.
\n

\n\t\t\t

Alternative Dispute Resolution in accordance with Art. 14 (1) ODR-VO and \u00a7 36 VSBG:<\/h3>\n\t\nNous ne sommes ni oblig\u00e9s ni dispos\u00e9s \u00e0 participer \u00e0 des proc\u00e9dures de r\u00e8glement des litiges devant un organisme d'arbitrage des consommateurs.<\/div>
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